Il est possible de modifier le plan comptable en cours de vie de l’immobilisation
Le PCG prévoit deux cas de modification du plan d’amortissement
Mission 4 Modification significative de l’utilisation prévue
Base amortissable = 60 000 (pas de valeur résiduelle)
Nombre de mois d’amortissement la 1ère année : 9 mois avril à décembre
Taux d’amortissement : 1/6 = 16,67%
Montant de l’amortissement N -1 60 000 x taux *9/12 = 7 500
Valeur nette comptable 60 000 – 7 500 = 52 500
Art. 214-6 2. La valeur nette comptable d'un actif correspond à sa valeur brute diminuée des amortissements cumulés et des dépréciations
· Amortissement N à N+4
60000 x taux = 10 000
· Amortissements N+5
60 000 X TAUX X 3/12 = 2 500
Art. 214-15
Le plan d'amortissement est défini à la date d'entrée du bien à l'actif. Toutefois, toute modification significative de l'utilisation prévue, par exemple durée ou rythme de consommation des avantages économiques attendus de l'actif, entraîne la révision prospective de son plan d'amortissement.
Mission 5 Modification de la base amortissable : Dépréciations
Les immobilisations nous l'avons vu peuvent faire l'objet de dépréciation (c'est à dire une perte de valeur réversible )
Une dépréciation d'une immobilisation s'enregistre de la façon suivante :
6816 : Débit
29....... Crédit
Rappel : un amortissement est la constatation de la consommation des avantages économiques (un amortissement est irréversible)
Un amortissement s'enregistre de la façon suivante :
6811: Débit
28.................. Crédit
· Montant de la dépréciation 7 000
Art. 214-5
1. La dépréciation d'un actif est la constatation que sa valeur actuelle est devenue inférieure à sa valeur nette comptable. valeur actuelle inférieure à la valeur vénale => dépréciation
52 500 – 45 500 = 7 000
2. La valeur nette comptable d'un actif correspond à sa valeur brute diminuée des amortissements cumulés et des dépréciations.
3. La valeur actuelle est la valeur la plus élevée de la valeur vénale ou de la valeur d'usage
4. La valeur vénale est le montant qui pourrait être obtenu, à la date de clôture, de la vente d'un actif lors d'une transaction conclue à des conditions normales de marché, net des coûts de sortie.
Les coûts de sortie sont les coûts directement attribuables à la sortie d'un actif, à l'exclusion des charges financières et de la charge d'impôt sur le résultat.
5. La valeur d'usage d'un actif est la valeur des avantages économiques futurs attendus de son utilisation et de sa sortie. Elle est calculée à partir des estimations des avantages économiques futurs attendus. Dans la généralité des cas, elle est déterminée en fonction des flux nets de trésorerie attendus. Si ces derniers ne sont pas pertinents pour l'entité, d'autres critères devront être retenus pour évaluer les avantages futurs attendus.
· Nouvelle valeur nette comptable
45 500
Art. 214-6 2. La valeur nette comptable d'un actif correspond à sa valeur brute diminuée des amortissements cumulés et des dépréciations
60 000 – 7 500 – 7000 = 45 500
D’où modification de la base amortissable
Art. 214-18
Si la valeur actuelle d'un actif immobilisé devient inférieure à sa valeur nette comptable, cette dernière, si l'actif continue à être utilisé, est ramenée à la valeur actuelle par le biais d'une dépréciation.
Toutefois, lorsque la valeur actuelle n'est pas jugée notablement, c'est-à-dire de manière significative, inférieure à la valeur nette comptable, cette dernière est maintenue au bilan.
La comptabilisation d'une dépréciation modifie de manière prospective la base amortissable de l'actif déprécié.
· Amortissement N à N +2
Base amortissable X taux 45 000/ 3.5 (durée d’amortissement restante) = 13 000
· Amortissement N +3 = 6 500
13 000 X (12-6)/12
La dépréciation d'un actif est la constatation que sa valeur actuelle est devenue inférieure à sa valeur nette comptable.
À la fin de l’année N
Le plan d’amortissement
Test de dépréciation => réévaluation de la valeur actuelle nette
Base amortissable : 60 000 – 0 (v R) = 60 000
Nombre de mois d’amortissement sur la 1ère année : 6 mois (de juillet à décembre)
Taux d’amortissement : 100/ 4 = 25%
Montant de l’amortissement N-1 = 60 000 *taux *6/12 = 7 500
VNC fin N-1 60 000 – 7 00 = 52 500
Amortissement de N à N+2 = 15 000 + 60 000 x TAUX SOIT 60 000 x 25%
Amortissement N+3 = 7 500 60 000 X 25% x6/12
Art. 214-21
La plus-value constatée entre la valeur actuelle d'un bien et sa valeur d'entrée n'est pas comptabilisée,
· Montant de la reprise : 2 500 =
Différence entre la valeur nette comptable prévue au plan d’amortissement et la valeur actuelle soit : 35 000 – 32 500= 2 500
· Amortissement N+1 à N+2 = 14 000
35000/2.5 soit 14 000
· Amortissement N +3 = 7 000
14 000 X (12-6) /12 = 7 000
MODIFICATION DU PLAN D’AMORTISSEMENT
· Amortissement N+1 et N+2 + 17 000
17 000 = 42500/2,5
· amortissement N+3
+ vnc
Le bien est finalement amorti sur une durée de 4,25 ans (9 +12 + 12+ 12 +6)= 51 mois
Pour le plan d’amortissement rectifié, on reprend la VNC de fin N et on lui applique un nouveau taux qui est de 40 % puisqu’il est prévu de l’amortir sur 2,5 ans
Art. 214-15
Le plan d'amortissement est défini à la date d'entrée du bien à l'actif. Toutefois, toute modification significative de l'utilisation prévue, par exemple durée ou rythme de consommation des avantages économiques attendus de l'actif, entraîne la révision prospective de son plan d'amortissement.
