Les annexes (focus)

Faire l'exercice 4 page 193 du livre

Il faut ensuite solde les comptes de charges et de produits par la contrepartie du compte 120 si c'est un bénéfice et 129 si c'est une perte

La présentation des comptes annuels

La présentatin des comptes annuels varient en fonction de al taille de l'entreprise  mais en respectant des règles de normalisation

On distingue ;

• le système de base
• le système simplifié
• le système développé

Prenez votre plan comptable et retrouvez le code couleur pour ces différents systèmes

Le titre VIII du PCG (articles 810-1 à 832-14) présente les principales règles d’établissement et de présentation des comptes annuels.

Les documents de synthèse mettent en évidence tout fait pertinent. La notion de pertinence, exprimée en tant que telle, est nouvelle. Elle est rattachée à l’objectif général de la comptabilité : présenter des états financiers et ce, sous le principe d’importance relative.

Il convient de noter que :

• le bilan et le compte de résultat peuvent être établis soit sous forme de tableau, soit sous forme de liste ;
• chacun des postes du bilan et du compte de résultat comporte l'indication du chiffre relatif au poste correspondant de l'exercice précédent ;
• les comptes annuels peuvent être présentés en négligeant les centimes.

Le plan de comptes général proposé par le PCG (art. 932-1) est commun au système de base, au système abrégé et au système développé. Les comptes utilisés dans chaque système sont distingués de la façon suivante :

• système de base : comptes imprimés en caractères normaux dans le plan de comptes,
• système abrégé : comptes imprimés en caractères gras exclusivement dans le plan de comptes,
• système développé : comptes du système de base et comptes imprimés en caractères italiques.

Seuls les systèmes de base et abrégé présentent un caractère obligatoire. Le système développé est optionnel, quelle que soit la taille de l’entité. Une entité peut adopter le système développé qui prévoit des documents mettant en évidence l'analyse des données de base en vue de mieux éclairer sa gestion.

Mesures de simplification communes à tous les commerçants 

L'article L123-16  du Code de commerce énonce que les petites entreprises, personnes physiques ou morales, peuvent adopter une présentation simplifiée de leurs comptes annuels.

Sont des petites entreprises au sens de l'article L123-16, les entités qui ne dépassent pas deux des trois seuils précisés à l'article D. 122-200 du code de commerce (introduit par le décret 2014-136 du 17 février 2014) : 

•  total bilan : 4 M€ 
• montant net du chiffre d'affaires : 8 M€ 
• effectif moyen : 50

En outre, l'article  L123-16-1   du code de commerce dispense les micro-entreprises de produire une annexe.

L'article D. 122-200 précise les seuils définissant les micro-entreprises au sens de l'article L123-16-1 :

• total bilan : 350 K€ 
• montant net du chiffre d'affaires : 700 K€
• effectif moyen : 10 

 
Le total du bilan est égal à la somme des montants nets des éléments d'actif.

Le montant net du chiffre d'affaires est égal au montant des ventes de produits et services liés à l'activité courante, diminué des réductions sur ventes, de la taxe sur la valeur ajoutée et des taxes assimilées.

Le nombre moyen de salariés employés au cours de l'exercice est égal à la moyenne arithmétique des effectifs à la fin de chaque trimestre de l'année civile, ou de l'exercice comptable lorsque celui-ci ne coïncide pas avec l'année civile, liés à l'entreprise par un contrat de travail.

c'est documents sont extrait du PCG

Il faut donc bien comprendre

1. que les petites entreprises et les micro entreprises peuvent opter pour le système simplifié (voir les euils dans votre livre page 183) si vous n'avez pas compris l'article du PCG
2. Que le système de base est obligatoire pour les autres sociétés mais que toutes sociétés peut opter pour le système développé